Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMBULANCES SAINT NICOLAS
/
POLE AMBULANCIER ORLEANAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POLE AMBULANCIER ORLEANAIS
AMBULANCES SAINT NICOLAS, SAS

Numéro de dépôt :
3873769
Date de dépôt :
15/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
15/11/2021
POLE AMBULANCIER ORLEANAIS de AMBULANCES SAINT NICOLAS

Présentation de la marque POLE AMBULANCIER ORLEANAIS

Déposée le 15 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMBULANCES SAINT NICOLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « POLE AMBULANCIER ORLEANAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AMBULANCES SAINT NICOLAS domicilié(e) 23 rue Jean Jaurès - 45700 - VILLEMANDEUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMBULANCES SAINT NICOLAS, Mlle CECILE GARCIA domicilié(e) 23 rue Jean Jaurès - 45700 - VILLEMANDEUR - France.

La marque POLE AMBULANCIER ORLEANAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLE AMBULANCIER ORLEANAIS est expirée depuis le 15 novembre 2021.

AMBULANCES SAINT NICOLAS a également déposé les autres marques suivantes : POLE AMBULANCIER 45


AMBULANCES SAINT NICOLAS, SAS - 23 rue Jean Jaurès - 45700 - VILLEMANDEUR - France


AMBULANCES SAINT NICOLAS, Mlle CECILE GARCIA - 23 rue Jean Jaurès - 45700 - VILLEMANDEUR - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Transport ; Services de taxis.